Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTILLAN
Jean-Marie DELAUNAY

Numéro de dépôt :
1369455
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
27/08/1996

Présentation de la marque CRISTILLAN

Déposée le 27 août 1986 par Jean-Marie DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CRISTILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marie DELAUNAY, domicilié(e) L'ETANG-VERGY, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France.

La marque CRISTILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTILLAN est expirée depuis le 27 août 1996.

Jean-Marie DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : CASS ROUGE , CASS BLANC


Jean-Marie DELAUNAY - L'ETANG-VERGY, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Vins Spiritueux et Liqueurs.